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Marques déposées par SOFRANCE
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S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
SOFRANCE

Numéro de dépôt :
1011827
Date de dépôt :
01/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque S

Déposée le 1 décembre 1976 par SOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOFRANCE domicilié(e) (S.A.)-8, Cours Bugeaud 87007 LIMOGES - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011827.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque S est expirée depuis le 1 décembre 1986.

SOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TURBISOF , S , EXCELSOF , CYCLION


SOFRANCE - (S.A.)-8, Cours Bugeaud 87007 LIMOGES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Filtre et épurateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.